Mentions légales – Propriété

Le site solenvie.com et son blog associé solenvie.com/blog sont :

  • la propriété de Solenvie

EURL au siège social situé 1 chemin des carrières – 33710 Prignac et Marcamps – France
au capital de 1 000 €
517 966 818 RCS Libourne
code NAF /APE 8559A
N° TVA : FR42517966818

  • hébergés par OVH

SAS au siège social situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
tél : 1007

Directrice de publication : Céline Collin Bellier
Webmestre : Cédric Laveuf

Pour toute correspondance, voir notre section CONTACTS

Mentions légales – Marques déposées

Le nom Solenvie, qu’il soit, totalement ou partiellement, en majuscules ou en minuscule, qu’il soit ou non en couleurs, qu’il soit ou non accompagné du symbole de marque déposée, est une marque déposée.
Le logo de Solenvie est une marque déposée.
Les marques déposées ne doivent jamais être utilisées de quelque manière que ce soit qui puisse dénigrer ou discréditer leur propriétaire ou qui puisse créer de la confusion autour de produits ou services en relation avec ces marques.
Lien vers le site de l’inpi.

Mentions légales – Conditions d’utilisation du site

Ce site Internet est une œuvre protégée. Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation, les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont ainsi protégés tant, en France, par le Code de la Propriété Intellectuelle, qu’à l’étranger, au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle et des droits d’auteur. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de Solenvie ou d’autres entreprises.
Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est donc pas autorisée sans le consentement expresse de Solenvie et de sa direction.
En conséquence, la violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites telles que définies par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. La contrefaçon est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende. L’aggravation des peines a été introduite par la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004, JO 10 mars 2004.

Mentions légales – Responsabilités

Les anomalies, erreurs ou bugs des informations et services fournis sur le site Internet de Solenvie ne sont pas garantis. Ne sont pas garantis également les interruptions ou pannes du site et la compatibilité du site avec une configuration particulière.
En aucun cas la responsabilité de Solenvie ne peut être engagée pour les dommages indirects découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les services fournis sur le site. En aucun cas la responsabilité de Solenvie ne peut être engagée quant au contenu des sites sur lesquels les liens hypertextes renvoient.

Mentions légales – Données personnelles et cookies

D’une façon générale, vous pouvez visiter le site Internet de Solenvie sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.
Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour établir une correspondance, participer au blog…
Ces données restent toutefois strictement confidentielles et à l’usage exclusif de Solenvie, sans possibilité de diffusion à des tiers. Vous pouvez demander à tout moment l’effacement des informations que vous nous avez fournies de votre plein gré.
Les cookies enregistrés par votre navigateur ne font l’objet d’aucune collecte et d’aucun traitement de notre part. Ils servent juste à améliorer et fluidifier votre navigation sur le site Internet de Solenvie.