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L’artificialisation des sols, une lame de fond insuffisamment réglementée

Malgré l’apparition de nouveaux instruments politiques pour enrayer la bétonisation des espaces, une étude de l’Iddri constate que la tendance reste à la hausse, avec l’équivalent d’un département français artificialisé depuis dix ans.

C’est le paradoxe de l’artificialisation : celle-ci va plus vite que l’élévation du PIB et de la démographie, comme le souligne une note de l’Iddri rédigée par la doctorante Alice Colsaet. Ce décrochage signale, selon la chercheuse, que l’espace est consommé de manière inefficace. Par exemple, la présence de logements vacants n’empêche pas l’artificialisation. Les lotissements continuent de s’étendre, même à proximité de villes en décroissance démographique.
Dans la majorité des départements, l’aménagement suit encore le modèle de l’étalement urbain. C’est un phénomène de fond qui n’est pas nécessairement synonyme d’une forte croissance urbaine, mais d’un étalement  »quotidien » généralisé en France, porté par des modèles d’urbanisation consommateurs d’espace, tels que les zones pavillonnaires et les zones d’activités, mais aussi par la déprise des bourgs ruraux aspirés vers les métropoles qui voient leurs marges s’étendre. Si les moyens réglementaires ne manquent pas pour limiter l’artificialisation, ils sont trop peu contraignants. Et la fiscalité sur le foncier et le bâti en France est globalement favorable à l’artificialisation.
Certains territoires échappent pourtant à cette lame de fond. C’est le cas de l’Ile-de-France, où l’on observe une modération de l’étalement urbain depuis 2008. La raison en est la concertation et l’adoption du Schéma directeur régional d’Ile-de-France (SDRIF) en 2013, qui constitue un document exceptionnel. En Ile-de-France, le SDRIF, document d’urbanisme régional, encadre assez fortement les lieux à urbaniser. Avec des préconisations de densité : pas moins de 35 logements par hectare. Ce document a engagé une évolution positive dans la région francilienne en matière d’artificialisation.
Ce document particulier prouve qu’une réglementation régionale ou locale est en mesure d’enrayer le phénomène, si la volonté politique est là. C’est à partir des années 2000 et surtout depuis 2010 que la lutte contre l’artificialisation est progressivement devenue un objectif à intégrer dans les documents d’urbanisme. Les Schémas de cohérence territoriale (Scot) sont renforcés depuis la loi Alur de 2014 afin de limiter la concurrence entre les communes. Depuis la loi dite Grenelle 2 de 2010, les documents d’urbanisme sont progressivement  »grenellisés » et doivent justifier la consommation d’espace et encourager la densification. Pour le moment, il n’existe pas d’étude d’impact de ces nouvelles dispositions.

Zéro artificialisation nette : un nouveau paradigme à échéance lointaine

Reste que la prise de conscience évolue, même si elle relève surtout de villes où la raréfaction du foncier était déjà la règle.  »Ce sont les maires mais aussi les présidents d’intercommunalités et les collectivités locales qui, de plus en plus, ont la main pour décider de l’orientation qu’elles donnent à l’urbanisme. Cependant les collectivités locales reçoivent des pressions assez fortes pour artificialiser, elles ont prises entre deux feux, entre développement économique et conservation des espaces naturels. D’autant qu’elles sont en concurrence entre elles. Un promoteur peut toujours aller voir la commune voisine, qui sera plus ou moins accueillante, selon le caractère plus ou moins prescriptif du Plan local d’urbanisme. Par ailleurs, les outils locaux peuvent trouver leurs limites par rapport à un problème global  », observe Alice Colsaet.
Avec la proposition de  »zéro artificialisation nette » des sols mise en avant par le Plan biodiversité adopté en juillet 2018, un changement majeur intervient dans les politiques d’urbanisme. Ce principe stipule que toute nouvelle artificialisation devrait être compensée par une  »renaturation » des espaces artificialisés inutilisés, dans un horizon temporel qui reste à déterminer.
 »Cela signifie qu’en 2050 (si cet horizon est retenu) il faudra avoir cessé de construire sur d’anciennes surfaces agricoles, sinon il faudra compenser par une désartificialisation ailleurs », précise Alice Colsaet. Concrètement, cela voudrait dire démonter des zones d’activités vacantes ou débitumer des parkings surdimensionnés. Or déconstruire, traiter les déchets de chantier et dépolluer les sols sont des opérations coûteuses qui sollicitent un modèle économique adapté et une réflexion sur l’échelle. En clair, ces opérations relèveront-elles des Scots ou d’une échelle supérieure ?

Vers des densités vertes

 »La tendance actuelle n’est pas à l’inflexion de l’artificialisation. Il n’y aura pas des changements radicals sans des nouvelles réglementations. Dotons nous d’un objectif de zéro artificialisation nette assorti d’une trajectoire, ce qui nous permettra de préserver les terres forestières et agricoles. Ces dernières devront elles aussi évoluer vers une gestion plus écologique et des paysages plus diversifiés », propose la jeune chercheuse.
Reste aussi à faire évoluer le discours sur la densité, car la densification peut être douce. Par exemple, les dents creuses et les friches en zone urbaine peuvent avoir un intérêt pour la biodiversité et participer aux trames vertes et bleues.  »Il faut également faire attention à conserver des espaces verts urbains pour que la ville reste (ou devienne, dans certains cas…) ‘vivable’  », souligne Alice Colsaet.
Les pistes ne manquent pour y parvenir : densifier, mais en préservant au moins une partie de ces espaces lorsqu’ils font partie d’une continuité écologique importante, choisir des modes de densification, comme la surélévation, qui ne consomment pas d’espace libre, développer la végétalisation des toits, des bâtiments, des espaces publics ainsi que la renaturation des berges des fleuves, ne pas tondre partout, laisser des herbes hautes…  »Somme toute, il y a de la marge pour créer des formes urbaines denses, mais aussi vertes et agréables à vivre et qui permettent à un certain nombre d’espèces de s’installer et de circuler ».

Lire l’article sur :
https://www.actu-environnement.com/ae/news/artificialisation-sols-insuffisamment-reglemente-32928.php4#xtor=EPR-1

Les intrants durables au service des sols agricoles, urbains et périurbains

Colloque d’Adebiotech, think tank français des biotechnologies – Innovation

14 – 16 mai

Objectifs

L’objectif de ce colloque est de permettre à des professionnels de différents horizons d’échanger objectivement sur ce sujet.

Un focus sera fait sur certains produits, notamment les composts de boues, les biochars, les struvites et autres produits minéraux issus de biomasses, les frass, les digestats et les substances humiques.

Les intérêts agronomiques de ces intrants (effet fertilisant, amendant, biostimulant) seront présentés ainsi que les outils et méthodes pour les évaluer dans les sols (agricoles, urbains et périurbains).

L’impact de ces nouveaux intrants sur les sols et la qualité des productions alimentaires sera largement abordé.

Enfin, une réflexion aura lieu sur les évolutions de la réglementation et leurs impacts (développement de ces nouveaux intrants, aspects économiques, développement durable).

Thèmes abordés

Les intrants : une révolution en cours Maitrise des impacts et méthodes d’évaluation L’agriculture urbaine et périurbaine : retour d’expériences Effets des intrants sur la qualité des productions végétales Les bénéfices d’une fertilisation basée sur le recyclage

Protéger les sols : un impératif face à l’urgence climatique !

Dégradées par les produits phytosanitaires et reculant devant l’urbanisation, les terres agricoles se dégradent partout dans le monde, constatent des membres du mouvement Génération·s. Ils appellent à une action européenne ambitieuse pour les préserver.

Lire l’article sur :
https://www.liberation.fr/debats/2019/02/26/proteger-les-sols-un-imperatif-face-a-l-urgence-climatique_1711521

Salon de l’Agriculture 2019 sous le signe de la qualité des sols

L’édition 2019 du Salon international de l’agriculture (SIA) veut défendre l’image des exploitants et valoriser leur sens réel de l’innovation. Exemple avec les tenants de l’agriculture de conservation.

« La terre dans tous ses états » Colloque organisé par l’EIVP et ECT – 9/10 avril 2019

 

 

L’EIVP, Grande Ecole du Génie Urbain &

ECT, Leader français de la valorisation des terres excavées

 

vous informent

 

de la tenue du premier colloque organisé dans le cadre de la Chaire « Valorisation des terres issues des chantiers urbains« :

 

 

La terre dans tous ses états

 

 

 

  • Conférences et tables rondes : chercheurs, aménageurs, élus, experts
  • Visite : site de gestion de terres excavées d’ECT à Villeneuve-sous-Dammartin (77)

 

à l’EIVP, 80 rue Rébeval

les 9 et 10 avril 2019 de 9h à 17h

 

Cliquez ici : Inscription gratuite et obligatoire

 

 

 Mardi 9 avril 2019

 

– Matin : Histoire contemporaine des terres inertes : 19 & 21ème siècle

– Après-midi : Visite du site de gestion de terres excavées d’ECT à Villeneuve-sous-Dammartin (77)


Mercredi 10 avril 2019

– Matin : Le champ des Possibles et le Génie des Terres
– Après-midi : La terre comme pensée du territoire


(programme détaillé à venir – un buffet sera accessible aux participants inscrits lors du déjeuner) 

 

Chaque année, en région parisienne, se sont près de 10Millions de m 3 de terres inertes, soit l’équivalent 4 pyramides de Khéops, qui sont concernées par les travaux publics et privés. Une quantité qui constitue un baromètre de l’action édilitaire de la Métropole.

Le colloque « la terre dans tous ses états » propose de révéler les milles et une façon de valoriser ces terres inertes. L’opportunité vertueuse de rendre visible cette production dans une démarche d’économie circulaire et de compensation écologique est au cœur de démarches souvent ignorées.

La terre est une formidable ressource !

Une grande variété de solutions seront explorées , allant de la résorption de zones polluées à la création de parcs plantés, d’espaces restitués à l’agriculture, de transformation de la terre en matériaux de construction, en terres végétales, à la création d’œuvres artistiques ou au travaux de génie urbain

 

Programme réalisé par un comité scientifique présidé par Antoine GRUMBACH auquel participent : Henri BAVA, Thomas LERCH, Eric VERDEIL, Bernard LANDAU, Patrice DOAT, Charlotte Roux, Laiticia D’Aloia, Sophie ALIX, Benjamin TILLET, L’APUR, Thierry MARESCHAL, Roland CHARVET, Youssef DIAB,

 

Webinaire Afes de Geoffroy Séré le 14 mars 2019


Le jeudi 14 mars 2019 de 16h à 17h30

Geoffroy Seré, Maître de conférence HDR, UMR LSE, Université de Lorraine

 

La construction de sols

 

Introduits en 2008 dans le Référentiel Pédologique Français, les Anthroposols Construits sont le résultat d’une action volontaire de construction d’un « sol » en utilisant des matériaux technologiques, considérés comme des déchets, pour l’installation d’une végétation. Au-delà de leur mise en œuvre pour réhabiliter des sols dégradés en milieux urbain ou industriels, les Anthroposols construits peuvent constituer un modèle d’intérêt pour mieux comprendre la pédogenèse des sols.
Ainsi, le webinaire se proposera en premier lieu d’aborder les aspects pratiques liés à la méthodologie de construction de sol. Il évoquera également des résultats de suivi de l’évolution – rapide – des propriétés bio-physico-chimiques de ces Anthroposols avant de conclure sur les services écosystémiques que peuvent rendre ces sols artificiels.

 

Pour s’inscrire au webinaire  : https://attendee.gotowebinar.com/register/7652309955448104963

La préservation des zones humides passera par une gestion accrue par les territoires

Pour inverser la tendance de perte de surface et de fonctionnalité des zones humides, les députés Frédérique Tuffnell et Jérôme Bignon proposent différentes mesures dont une gestion accrue par les régions et départements.

« C’est donc aux territoires de s’emparer de cette responsabilité [de gestion des zones humides] à partir d’un socle législatif réactualisé, estiment dans leur rapport Terres d’eau, terres d’avenir Frédérique Tuffnell, députée La République en Marche de la Charente-Maritime, et Jérôme Bignon, sénateur LR de la Somme et président de l’association Ramsar France. Malgré différentes politiques publiques, la plupart des zones humides continuent de se dégrader. « S’il ne veut pas être…

Lire l’article sur :
https://www.actu-environnement.com/ae/news/preservation-zones-humides-gestion-accrue-territoires-32818.php4#xtor=EPR-1

Conférence internationale POITIERS les 18-20 Juin 2019 – Food security and climate change: 4/1000 initiative new tangible global challenges for the soil

La conférence internationale « Food Security and Climate Change : 4 per mille initiative new tangible global challenges for the soil » aura lieu à Poitiers les 18-20 Juin 2019.

Cette conférence est fortement soutenu par l’État français (Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation et Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation), divers organismes de recherche et d’enseignement supérieur (INRA, CNRS, CIRAD, IRD, AgroParisTech…) et la communauté scientifique internationale. Elle est la première à aborder, ouvertement et à l’échelle internationale, la complexité scientifique, socioéconomique et politique que représente la mise en œuvre de l’initiative « 4 pour 1000 » en France, en Europe et dans le Monde.

En s’appuyant sur les conclusions des ateliers menés en France depuis le lancement de l’initiative, cette conférence vise à fournir une feuille de route pour mettre en œuvre de l’initiative « 4 pour 1000 ». Le défi est de fédérer des disciplines très différentes en sciences de la vie et de la terre, en sciences humaines et sociales ou encore en sciences et technologies de l’information. La conférence vise aussi à construire des partenariats pour la santé des sols, c’est-à-dire explorer la coopération public-privé, promouvoir l’innovation et le partage de connaissances et veiller à la mise en place de solutions.

Les inscriptions via le site web seront ouvertes dès la semaine prochaine. Pour toute information complémentaire, consulter le site de la conférence (https://symposium.inrae.fr/4p1000).

Colloque international « Habitats forestiers et forêts habitées » (Chambord, 26-27 mars 2019)

Ci-dessous le programme  du colloque international Habitats forestiers et forêts habitées. Comment usages, gestions et pratiques sociales interagissent avec la faune sauvage en forêt ?, au sein du Domaine national de Chambord les 26 et 27 mars 2019.

Les inscriptions sont ouvertes jusqu’au 15 mars 2019. Pour toute information complémentaire, consulter https://living-forests.sciencesconf.org/

Céline Collin Bellier – Enjeux des Sols et de l’Eau au FOREDD 2019

Dans le cadre de la 11ème édition du FOREDD 2019 à Amiens sur le thème « Nourrir l’humanité, un défi global ? », l’Afes, représentée par Céline Collin Beller, est intervenue sur les enjeux relatifs aux sols et l’eau lors de la table ronde « La biodiversité terrestre et marine, le climat et la nourriture : mobilisation des ressources et limites».

Italie: La culture du Prosecco entraîne une grave érosion des sols

La culture du prosecco, l’un des vins pétillants les plus exportés au monde, entraîne une grave érosion du sol dans le nord de l’Italie. D’après une étude publiée sur le site BioRxiv et reprise par le site Futura Sciences, le rythme effréné de la production entraîne chaque année la perte de 400.000 tonnes de terre.
Lire l’article sur :

Journée d’échange sur la valorisation des sols de vergers

Quels leviers d’actions pour une production durable ?

Mardi 19 février, 09h45

Organisation : GIS Fruits

Programme prévisionnel (9h45-16h30)

9h45 : Accueil

Matin : Acquis et témoignages (10h–13h)

Introduction : pourquoi une journée sur les sols de vergers ?Amélioration et structuration des connaissances sur les indicateurs et outils d’évaluation de la fertilité des vergers. C. Goutines, GIS FruitsBase de données sur les outils et indicateurs existants ainsi que les travaux et pratiques culturales de gestion du sol associés.Présentation des typologies d’outils et indicateurs recensés.Identification et cartographie des réseaux d’acteurs.Synthèse par thématique avec bilan des travaux expérimentaux récents ou en coursTémoignages de terrainDiverses expressions des problèmes majeurs de sols rencontrés en vergerObservations et tests chez des producteurs

Après-midi (14h15-16h30)

En s’appuyant sur les éléments présentés le matin, l’après-midi sera consacré à des discussions entre participants en vue de co-construire de nouvelles actions au sein du GIS Fruits.

Une information sera donnée sur les sources potentielles de financement pour des nouveaux projets. Des discussions seront organisées par groupes thématiques rassemblant plusieurs acteurs de la filière, afin de déboucher concrètement sur des actions.

> A qui s’adresse ce séminaire ? arboriculteurs, professionnels, expérimentateurs, chercheurs, enseignants, pouvoirs publics…

> Pourquoi venir ? pour apprendre, pour témoigner, pour partager des infos, pour rencontrer des partenaires, pour construire des projets de recherche-développement…

Séminaire « Artificialisation des sols » 14/2 après-midi Paris


SéMiNAIRE éCONOMIE ET ENVIRONNEMENT

 

Le Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du Développement Durable (SEEIDD) du Commissariat Général au Développement Durable
vous invite à une nouvelle séance de son cycle de séminaires
« économie § environnement« , qui portera sur :

« Artificialisation : diagnostic international et focus sur la politique allemande de lutte contre l’artificialisation »:

 

Jeudi 14 février 2019

de 14h00 à 17h00

Auditorium de la Tour Séquoia à la Défense

L’objectif « zéro artificialisation nette » est acté dans la « Feuille de route pour une Europe efficace dans l’utilisation des ressources » de la Commission européenne de 2011 et dans le Plan Biodiversité du gouvernement du 4 juillet 2018. Cet objectif est ambitieux dans la mesure où ce phénomène semble se maintenir voire s’amplifier ces dernières années en France comme à l’étranger.

Les contextes locaux sont très variables d’un pays à l’autre et d’une commune à l’autre : les facteurs de l’artificialisation sont à la fois économiques, sociaux, géographiques et institutionnels. Mieux comprendre ces déterminants est essentiel pour définir des instruments de politiques publiques plus efficaces pour atteindre la cible fixée.

Les intervenants de ce séminaire apporteront des éléments de diagnostic sur l’artificialisation à partir de la littérature académique, d’une enquête internationale et d’une étude réalisée en France. Un focus particulier sera fait sur la politique de lutte contre l’artificialisation en Allemagne.

·         Introduction de l’après-midi  par Sophie Mourlon, Adjointe au Directeur général de l’aménagement, du logement et de la nature

·         Benchmark international des politiques de lutte contre l’artificialisation et expérience allemande du marché de quotas d’artificialisation, Detlef Grimski (Federal Environment Agency, Allemagne)

·         Déterminants de l’artificialisation, une revue de la littérature, Alice Colsaet (IDDRI)

·         Analyse statistique et économétrique des déterminants de l’artificialisation en France, Rosanne Logeart et Géraldine Ducos (CGDD/SEEIDD)

Discussion

Les séminaires Économie et Environnement : Ces séminaires offrent un lieu d’information et d’échanges sur des travaux récents, académiques ou plus appliqués, proposant des approches économiques appliquées aux questions environnementales et de développement durable, utile pour l’éclairage de l’action publique et pour les autres intervenants concernés.
Les séances sont ouvertes, sur invitation, à des participants du monde académique, du Ministère de la Transition écologique, et d’autres ministères ou organismes proches, ainsi qu’aux acteurs concernés par les thématiques abordées.


Vous pouvez vous inscrire par retour de courriel à l’adresse suivante :
seminaire-economie-et-environnement.ag1.sdag.cgdd@developpement-durable.gouv.fr

9èmes Assises nationales de la Biodiversité

Assises nationales de la Biodiversité – Du 19 au 21 juin 2019

Rendez-vous en juin 2019 pour la 9ème édition

S’informer, partager, réfléchir, agir, produire ensemble… :
tels sont les objectifs des Assises Nationales de la Biodiversité

 

Tous concernés, tous responsables !

Parce que la biodiversité est au cœur de l’actualité de vos territoires, nous vous proposons deux jours pour échanger, collaborer et co-construire : nous vous attendons nombeux !

SAVE THE DATE

 

UN SALON ET DES EXPOS
 
 

DES VISITES DE SITE
 
 

DES CONFÉRENCES, DES ATELIERS PRATIQUES,  DES DÉMOS
 

Infos pratiques

Retour sur 2018

La 9ème édition

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Une question ?

Pollution des sols : quelles nouvelles obligations en 2019 ?

Conférence grand public / Gratuit – 29 janvier 2019
Lyon (69) – France

Enjeux financiers, juridiques et techniques des secteurs d’information sur les sols (sis) : quels impacts sur vos baux, ventes et permis de construire ?
Le 1er janvier 2019, le nouvel outil de la politique nationale des sites et sols pollués est entré en application.
Les secteurs d’information sur les sols impactent les ventes, les baux ainsi que les permis de construire et d’aménager.
Quelles sont les nouvelles obligations qui incombent aux vendeurs, bailleurs, constructeurs et aménageurs ?
Quels sont les enjeux juridiques, techniques et financiers des secteurs d’information sur les sols et comment les anticiper ?
Pour répondre à ces questions, le département environnement du cabinet d’avocat Fidal, le bureau d’études spécialisé en sites et sols pollués ENVISOL et le conseil en immobilier d’entreprise CBRE vous invitent à un petit-déjeuner conférence le mardi 29 janvier 2019, de 8h30 à 10h30 à l’hôtel Radisson BLU

Renseignements

Lieu de l’événement
Hôtel Radisson Blu
129, rue Servient – Lyon (69) – France

Contacts
 • Elodie Aguettant
 • Téléphone : 04 72 85 70 00

Atlas français des bactéries du sol

Publication de l’ « Atlas français des bactéries du sol ». Grand format, tout en couleurs, faisant le point sur des travaux récents, pour un prix modique (30 euros).
Un colloque s’est tenu vendredi dernier au Muséum d’Histoire Naturelle de Paris pour le présenter.

Pour en savoir plus :